Foire aux questions - Hospitalisation

• Complète :

Hospitalisation durant laquelle le patient est admis à l'hôpital pour une durée d'ouverture journalière supérieure à douze heures.

• Ambulatoire ou hôpital de jour (HDJ) :

Admission, prise en charge et sortie dans la même journée. L'hospitalisation ambulatoire n'entraîne donc aucun hébergement. Durant cette journée, un acte chirurgical est pratiqué.

• A domicile (HAD) :

L’hospitalisation à domicile permet d’assurer chez vous tous les soins médicaux et paramédicaux prescrits par un médecin : piqures, pansements, kinésithérapie, etc.

• Partielle (en option) :

Hospitalisation partielle sur une durée d’ouverture journalière inférieure ou égale à douze heures. Il peut s’agir d’examens, de surveillance médicale (psychiatrie), de réadaptation, de séances de dialyse, etc. Les services d’hospitalisations de nuit accueillent et traitent des malades dont l’état de santé n’exige qu’une hospitalisation nocturne. Ils concernent essentiellement des services psychiatriques.

• Les soins de suite ou de réadaptation (SSR) relèvent du « moyen séjour ». Ils sont essentiellement de deux types : soins de rééducation et de réadaptation fonctionnelle dont l’objet est la réinsertion du patient. Peuvent en bénéficier des malades ayant présenté une pathologie médicale ou chirurgicale aiguë récente (accident, aggravation brutale d'une maladie chronique...) ; soins palliatifs.

  ( Les soins de suite et de réadaptation (S.S.R.) relèvent du « moyen séjour ». Ils sont essentiellement de deux types : soins de rééducation et de réadaptation fonctionnelle dont l’objet est la réinsertion du patient. Peuvent en bénéficier des malades ayant présenté une pathologie médicale ou chirurgicale aiguë récente (accident, aggravation brutale d'une maladie chronique...) ; soins palliatifs. ) (en option) :

Après certaines opérations ou pathologies, l’hospitalisation en soins de suite et de réadaptation peut être partielle ou totale pour effectuer la rééducation nécessaire.

La date d’effet du contrat est fixée au 1er jour du mois suivant sa signature.

La date d’effet de l’avenant est fixée à la date anniversaire du contrat.

La prise d’effet des garanties coïncide avec la prise d’effet du contrat en cas d’hospitalisation consécutive à un accident survenu après la date de prise d’effet du contrat. Elle est différée par application d’un délai d’attente de trois mois à compter de la date de prise d’effet du contrat, en cas d'hospitalisation consécutive à une maladie, la date d'admission devant être postérieure à la date d'effet des garanties.

Le contrat est conclu pour une durée d’un an et se renouvelle automatiquement d’année en année à sa date d’échéance principale sauf résiliation par l’une des parties ou cessation de ses effets dans les cas et conditions fixés au Règlement.

Vous pouvez souscrire à une ou plusieurs options lors de votre souscription au contrat hospiconfort. Si vous disposez déjà d'un contrat, et que vous souhaitez faire évoluer vos garanties, vous pouvez y souscrire à l'occasion du renouvellement de votre contrat, en signant un avenant, au moins un mois avant la date d'anniversaire de votre contrat. Pour faire la demande d'un avenant, contactez l'un de nos conseillers adhérents au

Il est possible de résilier son contrat à tout moment en adressant une lettre recommandée ou un envoi recommandé électronique au siège de la mutuelle. La résiliation prendra effet le lendemain de la date d’envoi de la demande. Elle ne donne pas droit au remboursement des cotisations versées. Aucune prestation ne sera servie après la date d’effet de la résiliation.

TUTÉLAIRE SERVICE ADHERENTS
157 avenue de France
75013 Paris

Avec votre garantie principale Hospiconfort, vous percevez une indemnité journalière en cas d’hospitalisation complète en médecine, chirurgie, obstétrique (MCO) et psychiatrie, y compris en hospitalisation ambulatoire et à domicile.

Selon les garanties optionnelles que vous avez choisies, vous serez également indemnisé(e) dans les cas suivants :

• Hospitalisation d'au moins 24h consécutives, par opposition à un accueil de jour ou de nuit (hospitalisation partielle) ou à une hospitalisation en ambulatoire. en soins de suite et de réadaptation ( Les soins de suite et de réadaptation (S.S.R.) relèvent du « moyen séjour ». Ils sont essentiellement de deux types : soins de rééducation et de réadaptation fonctionnelle dont l’objet est la réinsertion du patient. Peuvent en bénéficier des malades ayant présenté une pathologie médicale ou chirurgicale aiguë récente (accident, aggravation brutale d'une maladie chronique...) ; soins palliatifs. )
• Hospitalisation partielle en MCO et psychiatrie
• Hospitalisation partielle en soins de suite et de réadaptation ( Les soins de suite et de réadaptation (S.S.R.) relèvent du « moyen séjour ». Ils sont essentiellement de deux types : soins de rééducation et de réadaptation fonctionnelle dont l’objet est la réinsertion du patient. Peuvent en bénéficier des malades ayant présenté une pathologie médicale ou chirurgicale aiguë récente (accident, aggravation brutale d'une maladie chronique...) ; soins palliatifs. )

Le montant de votre indemnité dépend du niveau de couverture auquel vous avez souscrit lors de la signature du contrat.
Vos indemnités peuvent être de 15, 30 ou 45€ d'hospitalisation.

Sont exclues du contrat hospiconfort les hospitalisations :

• en établissements, services ou unités de soins de longue durée ;
• résultant d’accidents survenus avant la date de prise d’effet du contrat hospiconfort ;
• en rapport avec une des affections de longue durée définies en annexe 3.1 du règlement ou avec une invalidité dont les critères de reconnaissance sont définis en annexe 3.2 du règlement, dès lors que la date de reconnaissance de cette affection de longue durée ou de cette invalidité est antérieure à la souscription. 

Vous devez fournir les documents justificatifs suivant :

• Attestation de sécurité sociale datant de moins de 3 mois (vous pouvez vous procurer votre attestation de Sécurité sociale sur votre compte en ligne Ameli (www.ameli.fr), sur une borne multiservices de la Sécurité sociale (mises à disposition dans des points d’accueil de l’Assurance maladie) ou par téléphone au 36 46) ;
• Formulaire de convocation précisant le type ou la nature de l'hospitalisation pratiquée : il vous est transmis avant l’hospitalisation ;
• Note d’information sur l’intervention qui va être pratiquée, remise avant l’hospitalisation ;
• Bulletin d’hospitalisation, qui vous est remis au moment de votre admission ;
• Compte-rendu d’hospitalisation, qui précise notamment le diagnostic de sortie.

Ou tout autre document pouvant attester de votre hospitalisation et de la forme de celle-ci.

Ces documents vous sont en principe remis par le médecin pratiquant ou l’établissement hospitalier.

Ces pièces justificatives sont à envoyer à :
TUTÉLAIRE SERVICE MÉDICAL HOSPICONFORT
157 avenue de France
75013 Paris

Comme bon vous semble, vous n’aurez pas à justifier de l’utilisation des indemnités versées.